Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILIC&CO Pizza de terroir
SARL LB REST CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
3891263
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
BASILIC&CO Pizza de terroir de LB REST CONCEPT

Présentation de la marque BASILIC&CO Pizza de terroir

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LB REST CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BASILIC&CO Pizza de terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LB REST CONCEPT domicilié(e) 21 PLACE JEAN JAURES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 543 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LB REST CONCEPT, M. BASSI LAURENT domicilié(e) 21 PLACE JEAN JAURES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque BASILIC&CO Pizza de terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC&CO Pizza de terroir est expirée depuis le 24 janvier 2022.

LB REST CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : basilic&co


SARL LB REST CONCEPT, SARL - 21 PLACE JEAN JAURES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 491543872


SARL LB REST CONCEPT, M. BASSI LAURENT - 21 PLACE JEAN JAURES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°609079 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Inscription le 21 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651503 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Inscription le 2 mai 2018 - Changement de forme juridique n°723078 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; Plats préparés ou cuisines à base de poissons, viandes, volailles et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Glaces alimentaires, pâtisseries, fougasses, plats préparés à base de pâtes alimentaires ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Gestion commerciale et administrative d'un réseau de franchise ; aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.